Mentions légales

Identification
Bienvenue sur le site d’Eco-systèmes, l’éco-organisme qui organise la collecte et le traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) ménagers.
Ce site est édité par Eco-systèmes, société par actions simplifiée à capital variable de 1 000 000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le n°483 450 433.
Siège social : 12, place de la Défense - 92400 Courbevoie
Bureaux et correspondance : 12, place de la Défense - 92400 Courbevoie

Informatique et Liberté
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Liberté"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (récépissé n° 126 23 86).

Exercice du droit d'accès
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit ou pour toute autre demande, adressez-vous à :
Eco-systèmes
12, place de la Défense
92400 Courbevoie

Droits de propriété / Droit d’auteur
En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques etc. se trouvant dans le présent site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive d’Eco-systèmes ou des tiers dont il a été obtenu le droit d’utilisation. L’utilisateur internaute ne dispose pas du droit de les reproduire, diffuser, ou plus généralement du droit de les exploiter par quelque moyen que ce soit

Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l’accord préalable d’Eco-systèmes.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité d’Eco-systèmes ne saurait en aucun cas être engagée en cas de reproduction infidèle de l'une quelconque de ces photographies ou d'erreur de l'un de ces textes.
Directeurs de la publication : Véronique Poirier & Donatien Drilhon
Conception graphique, réalisation, hébergement et maintenance : Agence PLC

Accès au site et responsabilité
Eco-systèmes se réserve le droit de corriger, modifier et supprimer à tout moment sans préavis, le contenu des informations diffusées sur le présent site.
Eco-systèmes ne garantit pas l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mise à disposition sur le présent site. Eco-systèmes ne pourra en aucun cas être tenu responsable, et décline toute responsabilité en cas d'imprécision, d'inexactitude ou d'omission des informations disponibles sur le présent site. Plus généralement Eco-systèmes ne saurait être responsable de tous dommages, notamment de la perte, de la détérioration, de l’altération de fichiers, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations qui y figurent quelle qu’en soit la nature et en cas de tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations disponibles sur le présent site.
Crédits photos : Véronique Paul, François Daburon
Crédits pictos : Antoine Dagan , Fabrice Peltier, Agence P’Référence, Christophe Audebert

Lien hypertexte
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par Eco-systèmes. Les sites ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle d’Eco-systèmes qui ne saurait être responsable de leurs contenus. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation. En revanche les pages du site ne doivent en aucun cas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations répréhensibles, à caractère polémique, pornographique, xénophobe, sectaire ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Messagerie
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message en sélectionnant la rubrique Contact.

Plateforme de service
Auteur du site : Nurun
www.nurun.com
57 Boulevard de la Villette
75010 Paris - France
Tél. : (33) 1.58.17.59.00
Fax : (33) 1.58.17.59.01

Pour toute remarque sur le service eco-systemes.fr, utilisez la fonctionnalité « Pour améliorer ce service, laissez votre avis », disponible en bas à droite du module de recherche.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données que vous avez enregistrées dans votre compte.
Pour exercer ce droit ou pour toute autre demande, adressez-vous à : moncompte@eco-systemes.fr

Hébergement :
Naitways
Le Magellan - 7 rue Montespan
91024 Évry CEDEX

Contact Presse
RPpublics
Noémie Boncourt / Alexandra Richert
T : 01 84 16 83 19
M : 06 75 02 25 15
e-mail : noemie.boncourt@rppublics.com
producteurs
Les DEEE et vous
Nos engagements
Adhérer
Ce que dit la loi
DEEE professionnels
  distributeurs
Les DEEE et vous
Nos engagements
Devenir partenaire
Ce que dit la loi
  collectivités
locales

Les DEEE et vous
Nos engagements
Devenir partenaire
Ce que dit la loi
  citoyens & consommateurs
Les DEEE et vous
Comment agir ?
Nos engagements
Et demain ?
  qui sommes nous ?
Identité
Missions
Gouvernance
Ambition
En bref